Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NA
NIRO FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92430097
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque NA

Déposée le 7 août 1992 par la Société Anonyme (SA) NIRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIRO FRANCE domicilié(e) 4, avenue du 18 Juin 1940, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 800 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque NA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NA est expirée depuis le 7 août 2002.

NIRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EVA-DRY , NA


NIRO FRANCE (S.A.) - 4, avenue du 18 Juin 1940, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 649800240


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Silos et réservoirs métalliques.Atomiseurs, cardeurs à pâte de cellulose, presses pour balles de cellulose, installations d'extraction solide/liquide, clapets de retenue de poudre, pompes pour machines, pompes à air comprimé, pompes à vide, pompes centrifuges, pompes de graissage, pompes pour installations de chauffage, marteaux électromagnétiques faisant partie des machines, transporteurs de poudre, tamis faisant partie des machines, lignes d'emballage, échangeurs de chaleur, installations d'agglomération de poudre et séparateurs de poudre; cyclones laveurs, filtres à air et filtres à manche, faisant partie des machines.Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle de recherche et d'enseignement, tableaux de commande, balances.Sécheurs atomiseurs, installations mettant en jeu les phénomènes d'atomisation, le refroidissement par atomisation, l'encapsulation et l'évaporation par atomisation, sécheurs pneumatiques flash et ventilateurs, filtres à air et filtres à manche, faisant partie des installations précitées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.